Pendant sa tournée à Kaffrine, Ousmane Sonko s’est évertué à expliquer aux populations, une partie de ses « Solutions » aux problèmes des Sénégalais, relayée par le Journal « L’Observateur ».
L’analyse de ses propos a montré un personnage imbu de sa personne, qui parle avec un aplomb inégalable, de problèmes très importants pour la vie des Sénégalais, avec une telle légèreté, qui fait tomber à la renverse, tout observateur au fait des questions économiques et leur nature juridique.
C’est ainsi qu’il a parlé de sa « politique de financement » de notre Economie, de l’arachide, et de son projet pour Kaffrine.
Pour le financement de l’Economie, il compte sur :
- La Renégociation de tous les contrats pour obtenir 800 milliards ;
- L’obtention de 600 milliards de plus, au plan fiscal ;
- La lutte contre la corruption dans les « marchés publics » pour économiser 300 milliards.
Quand on tient un tel discours devant un parterre de non- initiés sur les questions économiques, l’on ne peut que soulever un tonnerre d’applaudissements !
Mais, pour des initiés des questions économiques, la nature démagogique, puisqu’irréaliste, d’un tel discours, saute aux yeux.
1) Renégocier les Contrats
Pour renégocier des contrats déjà en vigueur, et escompter y obtenir des ressources, l’on se heurte à un problème judiciaire de taille.
En effet, il faut démonter devant le « Tribunal Arbitral » que le bénéficiaire du « contrat », n’a pas respecté ses engagements contractuels !
Il ne suffit pas de dire que « l’intérêt national » n’a pas été suffisamment pris en compte lors de l’établissement du contrat.
Par contre, Il faut démontrer qu’il y a « manquements substantiels aux engagements contractuels », pour pouvoir justifier une renégociation.
Faute de quoi, à la place de « gains escomptés », c’est des dommages et intérêts qu’il faudra payer pour « rupture abusive de contrat » !
Le cas échéant, ce serait appauvrir davantage le pays que de lui procurer des recettes nouvelles.
Le Sénégal a déjà vécu de telles situations avec une entreprise Sud - Africaine, Kumba Ressources, dans laquelle le gouvernement a été condamné par le « tribunal Arbitral » saisi par l’entreprise, à lui payer des dommages et intérêts pour « rupture abusive de contrat » sous Wade, qui avait trouvé en Alcelor Mittal, un meilleur partenaire, pour commettre cette forfaiture!
Pourtant à l’époque, c’est Me Madické Niang, Karim Wade, et Atepa, tous aujourd’hui, « Candidat à la Candidature », qui étaient à la manœuvre !
Récemment, sous Macky, le Sénégal est traduit devant ce même « Tribunal » par Frank Timis, avec les mêmes accusations de « rupture abusive de contrat ».
Dans ce contentieux, le Sénégal reproche à Frank Timis de n’avoir pas honoré ses engagements, et l’affaire est en procédure.
Si le « Tribunal » estime que le Sénégal n’a pas raison, il sera condamné comme précédemment sous Wade.
Donc, si Sonko veut faire de la « renégociation de tous les contrats », un des piliers de sa politique de financement du budget de l’Etat, il risque, s’il est élu, de passer tout son mandat en contentieux judiciaire avec tous les bénéficiaires de ces contrats, sans trouver ses « 800 milliards », tout en gelant l’activité économique des secteurs concernés, portant ainsi un grave préjudice à la production de richesses dans notre pays.
Cependant, le chemin le plus court pour faire vivre au Sénégal une telle situation, au nom des « intérêts supérieurs de la Nation », que Sonko prétend défendre, serait de « nationaliser sans indemnisation » toutes ces entreprises bénéficiant de « contrat », et non « renégocier », qui ouvre un contentieux judiciaire d’une ampleur telle, que le pays risquerait d’être paralysé !
Dans l’un comme dans l’autre cas, le pays risquerait d’être confronté à des sanctions économiques d’une telle ampleur, que la prétendue défense de ses intérêts supérieurs, se transforme en son fossoyeur !
2) 600 milliards de plus de fiscalité
Pour ce faire, Sonko promet de puiser sur les « Dépenses fiscales » et dans « l’évasion fiscale », mais ne dit pas comment il peut faire mieux que Macky a fait dans ce domaine.
En effet, les exonérations dont bénéficient les entreprises agréées en « Zone Franche » et « Points Francs » constituent l’essentiel de ces « Dépenses fiscales ».
Ces « statuts spéciaux » sont institués par une loi qui les octroie à des investisseurs donnés, dont les avantages fiscaux dont ils bénéficient, ne peuvent pas être diminués ou supprimés, qu’en vertu d’un changement de la Loi !
C’est ce que Macky a fait dès 2013, en réformant le « Code général des Impôts » qui a posé de nouvelles conditionnalités pour bénéficier d’exonérations.
Mais les Entreprises qui en bénéficiaient déjà dans les « Zones Franches », et les « Points francs », ne pouvaient les perdre qu’à l’expiration de la durée de leur agrément dans ces « Statuts ».
Donc, ce n’est qu’en 2016, que le nouveau « Code Général des Impôts » de 2013 leur a été appliqué, avec comme conséquence, la fermeture de 563 entreprises, et d’énormes pertes d’emploi, que la forte croissance de 6,2% du PIB , contre 4,5% en 2015, a su amortir.
En effet, le taux de croissance de 6,2% du PIB en 2016, a permis une forte création d’emplois nouveaux, pour compenser les pertes enregistrés par rapport à 2015, en augmentant même l’emploi de 0,7%, qui sera ensuite consolidé à 7,9% en 2017 par un taux de croissance du PIB de 7,2%.
Ainsi, la politique de réduction des exonérations dès 2013, a été accompagnée à partir de 2014, d’une politique de croissance économique forte et stable, grâce au PSE, pour contrer ses effets négatifs sur l’emploi.
Cette dynamique de croissance de l’emploi s’est encore illustrée par les données des huit premiers mois de 2018, qui ont enregistré un taux de croissance de l’emploi de 8,6%.
Donc Sonko, en décidant d’actionner la réduction des « Dépenses fiscales », a évité de préciser comment il va procéder, et que fera- t –il pour amortir ses répércutions négatives sur la croissance du PIB et de l’emploi.
En outre, pour ce qui est de la lutte contre l’évasion fiscale, le gouvernement a décidé de « traquer les prix de transfert entre Maison mère et filiale », qui servent à augmenter artificièlement les coûts des entreprises pour maximiser leurs profits, et d’un contrôle plus efficace des « transactions entre entreprises liées », qui peuvent servir à minimiser les Chiffres d’Affaires imposables.
Mais notre célèbre Inspecteur des Impôts n’a pas dit à son auditoire conquis, comment, il va lutter autrement contre l’évasion fiscale, ou s’il dispose d’une potion magique à cet effet.
Il a gardé un silence assourdissant sur la décision du gouvernement d’augmenter le taux d’imposition des bénéfices des entreprises de 25% à 30%, de supprimer les exonérations sur les denrées de première nécessité dont bénéficient le « Corps diplomatique » et les ONG, et d’exclure des bénéfices du « Code des Investissements », les « biens d’équipements » ayant déjà un taux réduit de Droits de Douanes à 5%.
Ces décisions qui frappent sur le portefeuille des plus riches, tout en réduisant « l’Impôt sur les Salaires », sont des moyens d’augmenter les recettes fiscales, au même titre que la réduction des « Dépenses fiscales » pour les entreprises, et la lutte contre l’évasion fiscale.
Mais, il a aussi évité de se prononcer sur les effets négatifs de l’augmentation du prix du baril sur le coût de production des entreprises, et la consommation des ménages, que le gouvernement a décidé d’amortir par des subventions ayant entraîné des pertes de recettes fiscales de 78,5 milliards en 2017, et de 106,7 milliards rien que durant les 8 premiers mois de 2018, contribuant grandement aux tensions de Trésorerie que vit actuellement l’Etat.
Donc, quel traitement va – il – réserver dans sa politique de réduction des « Dépenses fiscales », au « Fonds de Soutien à l’Importation des Produits Pétroliers »(FSIPP) ?
Un problème aussi crucial dans les « Dépenses fiscales », ne devrait donc pas être tu par notre « Inspecteur des Impôt » devant un parterre conquis par son discours, jetant ainsi le trouble dans ses véritables options fiscales.
3) Les « marchés publics » et les 300 milliards de gains escomptés
C’est par la lutte contre la corruption dans les « marchés publics » que Sonko attend une économie de 300 milliards.
C’est surtout dans les « marchés » passés de « gré à gré », et les « offres spontanées » qui sont soupçonnés d’être des nids à corruption.
Etant donné que ces types de marchés sont légaux et réglementés, la question que l’on est en droit de se poser, en l’absence de propositions concrètes de sa part, est de savoir, faut –il réduire encore davantage leurs poids dans les marchés publics ou, faudrait-il les supprimer une bonne fois pour toute ?
Dans l’une comme dans l’autre alternative, les effets sur les délais de réalisations des marchés publics sont importants, et peuvent constituer des freins administratifs artificiels, à la réalisation de grands projets dont l’urgence, ou le volume de financement nécessaire, est la raison de leur passation par ces types de marchés.
Pour s’en convaincre, il faut prendre en compte, les lenteurs dans l’exécution de projets sur financement extérieur, soumis à l’obligation de réception de « l’avis de non objection » des bailleurs !
D’ailleurs, certains bailleurs, pour le Sénégal, ont renoncé à cet « avis de non objection », compte tenu de la fiabilité de ses procédures de passation et de contrôle des marchés publics.
C’est pourquoi, les objectifs de réalisations d’économie de 300 milliards dans les « marchés publics », ressemblent plutôt à de l’incantation, que d’objectifs économiques réalisables, surtout, s’il n’est pas précisé, si ces montants sont annuels, ou durant les cinq ans de mandats !
L’option de financement de l’Economie par la lutte contre la corruption, donne des résultats si aléatoires, qu’aucun gouvernement du monde, le plus anti -corruption qu’il soit, ne table nulle part sur elle pour financer de son budget !
La lutte contre la corruption étant un thème politique si alléchant dans la conquête de l’opinion, qu’elle n’est crédible que lorsqu’elle est accompagnée de mesures juridiques et de procédures judiciaires qui permettent un contrôle indépendant, et des sanctions dissuasives.
C’est pour cette raison, qu’il est insensé d’en faire une évaluation financière ex-ante!
L’option du gouvernement de Macky Sall dans la lutte contre la corruption, s’est traduite par des mécanismes d’enquête indépendants que sont la « Cours des Comptes » et « l’OFNAC », ayant pouvoir de publication de leurs « rapports » et de « saisine directe » du Procureur, et par une juridiction d’exception, la « CREI », pour la « traque des « biens mal acquis », et « l’enrichissement illicite ».
Ce qui est donc attendu de tout leader de l’opposition « Candidat à la candidature », c’est de dire sans équivoque, comment il va mieux s’y prendre pour lutter contre la corruption, plutôt que de se donner des objectifs financiers absurdes, puisque sans fondement.
Mais c’est surtout sur ses « Solutions » pour l’Agriculture, que l’on se convainc que notre Inspecteur des Impôts, n’a aucune connaissance des problèmes qu’il prétend résoudre.
4) Sur l’Agriculture
En effet, lorsqu‘il dit dans L’Observateur » :
«Le gouvernement de Macky Sall a voulu nous faire croire que des cultures comme l’arachide ne sont pas adaptées », et que, pour lui, « il faut un accompagnement technique de la part de l’Etat pour que les gens, plus particulièrement les agriculteurs, soient formés aux techniques des cultures. Mais aussi qu’ils soient suffisamment outillés en matière de semences certifiées qu’ils reçoivent à temps », que « le Sénégal n’aurait pas dû exporter l’arachide brute », qu’il est « peiné quand il voit le président Macky Sall supplier les chinois ou les Turcs de venir acheter notre arachide », que « Macky Sall et son gouvernement auraient dû nous doter de capacités qu’il faut, parce que l’huile d’arachide » est bien quottée ».
Cette longue citation de Sonko, montre à quel point, il est très en retard sur les problèmes actuels de l’Agriculture et des agriculteurs Sénégalais, auxquels il prétend avoir des « Solutions ».
Il a été certainement été empêché de suivre l’actualité de notre Agriculture, par sa « traque acharnée des délinquants fiscaux », au point de confondre la politique Agricole de Wade à celle de Macky.
En effet, il n’y a que lui à ignorer la croisade anti- arachide de Wade dès 2002, par la dissolution de la SONAGRAINES, qui était chargée d’approvisionner les agriculteurs ensemences et engrais, et à acheter la production arachidière, et ensuite, par la privatisation de la SONACOS, permettant au repreneur de mettre en œuvre une stratégie faisant de cette huilerie, un site de raffinage de l’huile brute végétale importée, à la place de notre arachide.
C’est ce dispositif, sous Wade, qui devait amener les paysans à se départir de l’arachide, faute de semences de qualité et de déboucher pour leur production d’arachide.
L’on se souvient gravement des « bons impayés », et des productions d’arachide bradées à vil prix dans les marchés hebdomadaires, suite à la stratégie de minimisation des achats de la SUNEOR.
Macky, par contre, a repris la production de semences sélectionnées pour la porter à 55000 tonnes subventionnées, bien au- delà des 33000 tonnes, recommandées par la Recherche agronomique et les Economistes, pour assurer le renouvellement d’un tiers du « Capital semencier », compte tenu de la nature autogame de l’arachide, qui lui permet de garder le même niveau de « faculté germinative » durant trois générations.
Ensuite, Macky dut renationaliser la SUNEOR pour sauver la commercialisation de l’arachide en lui assurant un débouché industriel local, avec la décision de raffiner d’abord l’huile brute d’arachide pour les besoins de consommation locale, avant toute importation d’huile végétale, et en promouvant des mini – huileries locales, chargées de transformer l’arachide en huile brute que va acheter intégralement la nouvelle SUNEOR, renommée SONACOS.SA.
Mieux, pour faire face à une production abondante d’arachides devant les contraintes financières de la SPNACOS .SA, Macky a trouvé des partenaires extérieurs ( Chine et Inde) pour éviter que les paysans ne soient obligés de brader leurs productions dans les marchés, hebdomadaires comme du temps de Wade.
Donc, c’est de cette politique de protection du pouvoir d’achat des paysans, dont Sonko serait « peiné » !
Cette libéralisation de l’exportation des arachides a été bénéfique pour les paysans, qui ont vu leurs prix producteurs augmenter de 190 Frs, à 210 frs le kg, actuellement, tout en prenant des mesures de sauvegarde de la SONACOS.SA, en instituant une taxe à l’exportation des arachides.
Avec ce nouveau dispositif, le paysan voit son prix producteur devenir plus rémunérateur, et l’huilerie locale sauvegardée ; ce qui a créé un véritable engouement vers l’arachide.
Comment, au vu de tout cela, Sonko, peut-il attribuer à Macky Sall, une politique anti- arachide qui était la marque de fabrique de Wade ?
Pour ce qui est l’Agriculture irriguée, Sonko semble ne pas savoir que les problèmes que rencontrent nos paysans dans la Vallée du Fleuve et dans l’Anambé, ne sont pas en termes d’insuffisance de terres irriguées, mais bien, de mise en culture des terres déjà aménagées.
C’est pour répondre à ces problèmes, que Macky a pris la décision d’exonérer pendant 5ans, le matériel et les prestations de services agricoles, afin de promouvoir la motorisation comme moyen de mettre en culture toutes les terres déjà aménagées, tout en continuant les programmes de réhabilitation des périmètres dégradés.
En outre, pour réduire les coûts de consommation d’énergie induite par cette motorisation accrue, Macky a décidé du remboursement de TVA.
Mais, le clou dans cette vision erronée de la politique de Macky Sall, ce sont les considérations que Sonko lui attribue dans la question foncière
5) Sur la question foncière
En effet, il dit dans « L’Observateur », qu’ «au lieu de privatiser nos terres en les donnant à des multinationales étrangères, on aurait pu avoir, avec de petites et moyennes exploitations bien équipées et diversifiées, une bonne politique pour faciliter l’accès à l’eau» !
Notre Inspecteur émérite des Impôts, ne sait – il pas que, c’est exactement ce que l’opinion reprochait à Wade ?
Comment peut-il ne pas savoir, que Macky a mis fin, dès son accession au pouvoir, à l’accaparement des terres agricoles qui faisait floraison sous Wade, en restituant, dès 2013, au Ranch de Dolly, sa vocation sylvo-pastorale, réhabilité et sécurisé pour le compte des Eleveurs du Sénégal ? N’ a-t-il pas réduit de moitié les terres que Wade avait octroyées à SENETHANOL/ SENEHUILE ? N’ a -t –il pas mis fin au processus d’accaparement des terres de Dollel ? Et en fin, n’a – t – il pas mis dans les tiroirs, le «Projet de Réforme foncière » que lui a soumis la « Commission Nationale de Réforme « Foncière », pour avoir préconisé d’accorder le « droit de bail » des terres du « Domaine National » aux Communes, qui pourraient, à leur tour, accorder un « sous-bail » aux promoteurs privés ?
N’ a t – il pas expliqué publiquement, lors d’un « Conseil Présidentiel » qu’il a fait cela pour « éviter le bradage des terres » !
Macky continue de « défendre le Droit d’usage » des terres du « Domaine national », acquis par les exploitations agricoles familiales, et, par le biais du PRODAC, encourage, en direction des petites exploitations, des ménages sans terre, des jeunes et des femmes, un « Développement Agricole Communautaire » sur des terres aménagées avec maîtrise totale de l’eau.
Il est donc clair que Sonko veut porter des « Solutions » à des problèmes dont il n’a aucune maîtrise, et est, soit obnibulé et aveuglé par une adversité malsaine, soit, habité par une culture de « fakenews » pour la conquête du pouvoir, comme c’est devenu la mode dans beaucoup de pays.
Notre Inspecteur des Impôt est donc totalement à côté avec ses « Solutions » pour financer notre Economie, développer notre agriculture, son industrialisation, ou pour résoudre la question foncière au profit des exploitations agricoles familiales.
C’est pourquoi, il veut ériger Kaffrine en « Pôle Commercial », malgrè le fait de reconnaître que cette région est la principale productrice d’arachides dans le « Bassin arachidier », sous le seul prétexte de sa proximité avec la Gambie !
Mais, puisque Macky parle de « Pôles Régionaux de Développement », notre Inspecteur des Impôts veut aussi son «Pôle Commercial », même là où l’industrialisation de la production arachidière, avec de « mini huileries » s’impose.
Un tel « Candidat à la candidature », à égo sur- dimensionné, adepte des contre-vérités, est un danger pour notre Démocratie et pour notre peuple !
Le contrer, devient déslors, un devoir républicain et citoyen de premier ordre !
Ibrahima SENE PIT/SENEGAL
Dakar le 11 Novembre 2018